calcul de la TVA

Bonjour,
Concernant ton dernier alinéa les aides et déductions tierces ne font pas partie de la facturation mais se placent au niveau du règlement.
La facturation est le reflet des consommations, les aides et déductions tierces sont des modes de règlements et doivent être traitées comme les chèques, espèces, prélèvements,...

Ici la question se posait de faire apparaître ces éléments sur la facture alors qu'en principe ils ne doivent pas figurer.
Mais pourquoi pas si tel est le souhait de certains.
Mais à ce moment là ils n'interviennent qu'à titre d'info et il ne faudra pas confondre le montant de la facture et le montant à régler.
On peut donc, comme tu l'as dit, envisager une succession :
-montant HT
-TVA(s)
-montant TTC

Puis en suivant et sans référence à la TVA:
- aides
- déductions
-
-
- Montant à régler
Et le cas échéant : "ce montant sera prélevé sur le compte N° XXXXXXX le .......

Effectivement les aides et les déductions ne doivent jamais intervenir avant le total facture; je me répète ce sont des moyens de paiement, pas des conso (sauf évidemment si elles sont incluses dans les tarifs).

Bonsoir,

Dans le cas de certaines déductions (aides ciblées par enfants ou journées voir demi journées),
j'espère tout de même que les modifications dans la manière de calculer de Noethys pourront se faire.

Par exemple dans le cas d'une catégorie de tarifs "commune" et "hors commune", (et dans la mesure ou la commune aide effectivement à hauteur d'une unité de facturation),
les tarifs seront identiques en amont du TTC,
mais la différence se fera après le TTC ! non?

ça se complique!!

Obligatoirement, l'aide de la mairie n'a pas de TVA et se positionne au niveau du règlement et pas de la prestation.
Ton tarif il est ce qu'il est, les aides sont des moyens de paiement.
Chez nous les aides de ce genre (mairie, CCAS, CE, ASE,...) font l'objet d'un mode de règlement respectif et n'apparaissent pas sur la facture.
Cela permet en outre de suivre les aides reçues (règlements/liste des règlements)

Sauf si tu crées un tarif qui en tient compte.

Effectivement c'est plus clair comme ça.

Tant que l'aide se présente sous la forme d'un moyen de paiement, on pourra la déduire après le TTC,
sinon l'aide sera considérée comme une subvention et entrera en compte dans l'élaboration du prix de la prestation en HT.

Ça me plait bien !

C'est comme ça que nous pratiquons.