calcul de la TVA

Bonjour Ivan,

Évidemment, je n'avais pas fait attention aux valeurs calculées par Noethys, mais là il y a un gros souci (que j'ai également commis en Décembre lors de notre passage à la TVA).

En effet le fait est que Noethys part des prix TTC pour les ramener en HT.

Dans mes tests, pour un prix TTC (donc TVA comprise) de 18€ Noethys me donne une TVA à 7% de 16.74€.
En fait les 7% devraient être calculés à partir du HT, dans ce cas les 7% représentent 16.82€ au lieu des 16.74€ proposés par le logiciel.

Pour faire simple:
18€ --> 107% (100%+7%) (HT+TVA)
et par une règle de trois
7% = 1.7776€ ou bien 100% = 16.82 €

Ce qui pose un autre problème sur mon sujet posté hier soir sur la sommation des différents taux de TVA par facture:
A cause des arrondis (ou alors travailler avec 5 décimales !), il vaut mieux faire la sommation des HT pour chaque taux, puis alors seulement appliquer les taux.

Désolé, mais les entournures prennent du volume.

Bonne journée.

Oui moi aussi j'ai le petit bug.

Tarif plein à 4.60 et Noethys trouve en H.T avec T.V.A à 7 % 4.28 ce qui n'est pas bon.
Il faudrait 4.30.

Soit (4.60*100)/107=4.299 arrondi à 4.30.

4.30 + 7% = 4.601 soit 4.60 !

Bonjour rmissoire,

Tu travailles avec la TVA sur tes factures ?
Je vais le supposer

Comment fais tu pour facturer une journée de centre aéré par exemple ?

Lui appliques tu un taux unique ou bien le prix de journée est il décomposé en tranches correspondantes aux différents taux de TVA?

En 1er, pour moi ce n'est pas un centre de loisirs, mais un restaurant scolaire (les adultes sont soumis à la TVA 7.00 pour les repas et 19.6 pour les boissons) c’est pour cela qu’il n’est pas possible de répondre à ta question sur les centres de loisirs.

En second, pour le moment ce n’est pas nous qui facturons, mais le service comptabilité Via la perception (dans quelques mois peut être), mais nous testons bien sur la partie facturation de Noethys.

ok, ok !

l'un dans l'autre tu as répondu à ma question.

Merci

Bonjour à tous,

Question bug, ça va mieux, merci Yvan!

Une autre constatation: la TVA n'apparait pas sur la version condensée de la facture, mais....ça peut attendre.

Mieux vaut s'attarder sur les fondamentaux, car sur une facture avec TVA doivent apparaitre :
le montant HT unitaire (ce qui est fait)
le montant total HT
le montant total de la TVA ventilé par taux
le montant total TTC.

Déjà que je trouve que c'est pas évident, mais en plus...... (de par ce qui précède)
il me semble que la somme des déductions CAF, MSA ou autres devraient apparaitre après le montant Total TTC à payer et non pas avant.
Les bons (ou pass ou ancv ou autres) ne doivent pas décharger la facture des taxes à payer, et doivent être considérés comme un paiement effectué par un tiers.

Je vois ça comme ça!

Pour la suite, il serait peut être bon de changer de file et d'aller sur "consultations / enquêtes" ou "suggérer des idées" ?

François

je m'en occupe demain,
par contre si d'autres membres ont des idées ou bien utilisent par ailleurs la facturation avec TVA, ce serait bien aussi........

Bon voila! j'ai fais la tournée des infos avec notre comptable et un expert comptable.

Mis à part les
A ) annotations obligatoires
sur lesquelles nous reviendrons ultérieurement,

nous resterons dans le corps de la facture.

B ) Il faut en principe pour chaque service rendu:
1- la quantité
2- la dénomination
3- les caractéristiques (là, je vois moins bien, ce serait plutôt pour un bien de consommation)
4- le prix unitaire HT doit apparaitre
5- le taux de TVA qui s'y rapporte (nommé soit en % soit par un repère (lettre ou chiffre) qui permet de le retrouver lors du récapitulatif en pied de facture)

C) en pied de facture:
1- le total TTC
et surtout un récapitulatif avec
2- le total hors taxes, pour chacun des taux,
3- le montant total de la TVA, ventilé par taux d’imposition

un récap comme ça, par ex
TVA.........mt HT......mt TVA....mt TTC
5.50%....100.00 €.....5.50 €.....105.50 €
7.00%....100.00 €.....7.00 €.....107.00 €
19.60%..100.00 €...19.60 €.....119.60 €
total.......300.00 €....32.10 €.....332.10 €

Pour l'autre interrogation qui concernait les déductions.
C'est moins évident, (aussi par sa spécificité).
Il m'est confirmé que les sommes venant en déduction (bons CAF, MSA ) doivent apparaitre après le montant Total TTC à payer et non pas avant.

Ce devrait aussi être le cas pour les aides (communales ou autres) qui viennent en déduction par enfant ou journée, (ce qui n'est pas le cas d'une subvention ou aide globale).
Ce point étant plus qu’important ce serait bien d'avoir plusieurs avis ou conseils.

Voila!
beaucoup de questions sur la faisabilité en tous cas !