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Taux horaire à faire figurer sur la facture
- puzzle
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Pour l'accueil extrascolaire nous appliquons un tarif par taux d'effort et par tranches de QF. La CAF nous demande de faire figurer sur chaque facture, pour ces tarifs, le taux horaire. Y a t-il une solution ?
Merci pour vos réponses
Sophie
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- bogucool
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Le QF de la famille est disponible dans les macros des modèles de factures.
Avec quelques formules conditionnelles en plus ça doit être faisable.
En fouillant dans les macros il peut être moyen de limiter les conditions.
Je n'utilise pas les taux d'efforts dans mes tarifs et ne suis pas sûr de comprendre réellement le fonctionnement, pour moi c'est juste un coefficient à appliquer sur le tarif réel, coeff dépendant du nombre d'enfants à charge et du revenu ?
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- Jakes
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Pour une aide sur le paramétrage, poster le fichier que vous avez déjà créé en pièce jointe= Paramétrage/Activités/ bouton d'export sur la droite
Génération d'un fichier .nxa à joindre au message = Action/Répondre/Pièces jointes/Ajouter des fichiers/Insérer/Soumettre
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- puzzle
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- Jakes
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Pour le moment il n'y a que inférieur, égal, supérieur,..donc dans ton cas 2 paliers de QF maximum
Il faudrait pouvoir utiliser les fonctions SI d'Excel...
Pour une aide sur le paramétrage, poster le fichier que vous avez déjà créé en pièce jointe= Paramétrage/Activités/ bouton d'export sur la droite
Génération d'un fichier .nxa à joindre au message = Action/Répondre/Pièces jointes/Ajouter des fichiers/Insérer/Soumettre
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- puzzle
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- Jakes
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Il faudrait une formule du genre :
=SI({FAMILLE_QF_ACTUEL}>1500;"1,2%";SI({FAMILLE_QF_ACTUEL}>1000;"1,1%";SI({FAMILLE_QF_ACTUEL}>600;"1%";SI({FAMILLE_QF_ACTUEL}>300;"0,9%"; SI({FAMILLE_QF_ACTUEL}>0;"0,8%")))))
Néanmoins tu pourrais saisir l'affichage du QF sur la facture = {FAMILLE_QF_ACTUEL}
ET ajouter un message fixe =
Taux d'effort des familles:
Quotient familial compris entre 0 et 300 = 0,08%
Quotient familial compris entre 301 et 600 = 0,09%
Quotient familial compris entre 601 et 1000 = 0,10%
Quotient familial compris entre 1001 à 1500 = 0,11%
Quotient familial supérieur à 1500 = 0,12%
Pour une aide sur le paramétrage, poster le fichier que vous avez déjà créé en pièce jointe= Paramétrage/Activités/ bouton d'export sur la droite
Génération d'un fichier .nxa à joindre au message = Action/Répondre/Pièces jointes/Ajouter des fichiers/Insérer/Soumettre
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- puzzle
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Je reprends la conversation d'il y a quelques années car je viens d'avoir un contrôle CAF sur l'activité extrascolaire qui m'oblige à modifier la présentation de la facture.
La formule de calcul utilisée pour facturer la journée de vacances est un taux d'effort par tranche de quotient familial (avec un tarif plancher et plafond). En parallèle l'option choisie du conventionnement signé avec la CAF est la facturation à l'heure par enfant en fonction du nombre d'heures figurant sur les factures. Comme nous sommes ouvert de 7h30 à 18h30, le nombre d'heures figurant sur la facture est 11 heures (je le fais figurer sur chaque facture dans le libellé de la prestation, ce n'est pas un problème).
A ce jour je n'ai pas trouvé de solution pour indiquer sur chaque facture le taux horaire (qui correspond au montant facturé de la journée divisé par 11). Or, suite au contrôle que nous venons d'avoir, la CAF exige que figure ce taux horaire. Sinon nous serons obligé de basculer sur une facturation sur 8 heures, ce qui sera nettement moins favorable pour la structure.
Il y a 8 ans j'avais déjà posé cette question et vous aviez répondu qu'il n'y avait pas de solution. Y en a t'il une depuis ?
Si non une programmation est-elle envisageable ?
Je tiens à indiquer que le reste du contrôle CAF s'est bien passé et je confirme que tous les outils sont présents sur Noethys pour fournir à la CAF toutes les informations demandées.
Merci
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- Ivan
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