Règlementation CAF Janvier 2016

Bonjour,

La CAF nous indique que pour Janvier 2016 elle nous donne des subventions par jour en fonction du volume horaire d'ouverture total par enfant. Si nous sommes ouvert en périscolaire 2h30, nous toucherons 2h30 de sub par enfant.

Or, les familles seront toujours facturées à l'heure.

Comment puis-je paramétrer l'activité pour que le temps pris dans l'état global soit de 2h30 mais que les familles soient facturée sous la formule "montant au prorata d'une durée et selon le QF" à l'heure?

Je vous remercie par avance pour votre retour,

Bonne journée,

Bonjour,
Effectivement il manque la colonne "Temps facturé (pour la CAF)"
Mais tu peux le sortir en utilisant le nombre d'unités consommées et en valorisant à 2h30

Bonjour Jakes,

Donc je peux garder le même type de facturation "montant au prorata d'une durée et selon le QF" et simplement pour sortir mes heures CAF à hauteur de 2h30 par jour et par enfant par exemple, j'utilise cette option dans l'état global?

Si c'est cela, c'est formidable !!! Cela voudrais dire que je n'ai pas besoin de changer tout mon paramétrage...!

D'après ce que je comprends de ta demande oui.
Tu peux sortir un état avec les heures en temps réel de présence, voire temps de présence facturé pour toi si tu veux une stat
Et en nombre d'unités consommées pour la CAF.
Tu as de la chance car en principe les CAF demandent du temps réel pour moins payer...

Mais le mieux c'est d'essayer
Va sur le fichier exemple et fais des tests

Jusqu'à présent elle payaient moins et visiblement elle vont tout changer à partir de Janvier...du coup c'est compliqué !

Je sortait des temps réel de présence et des temps facturés. J'ajouterai maintenant le nombre d'unités consommées.

Merci pour ta rapidité et ton efficacité !

Si jamais ça peut servir, je suis en transition entre mes vieux tableaux Excel et Noethys. Donc en phase de test et j'ai utilisé la technique que propose Jakes. Ca fonctionne nickel pour moi, car ma CAF (56) me demande déjà les heures facturées ET les heures réelles.
Donc avec cette technique, j'obtiens les mêmes résultats qu'avec mon fichier Excel et tout le monde est content.

Je ne sais pas pour les autres, mais à la CAF 56, ils demandent les heures facturées afin de comparer avec les heures prévisionnelles (nb enfants estimé x nb de jours d'ouverture x 8h) et la capacité d'accueil (nb enfants max x nb de jours x 8h) car la prestation de service est versée partiellement tout au long de l'année. Ca permet d'augmenter ou de diminuer les versements de prestations en fonction des heures réelles rapportées sur SIEJ tout en s'assurant que ça reste bien raisonnable. Ca donne de la crédibilité aux chiffres et évite donc les contrôles sur place.
N'oubliez pas qu'ils nous paient pour qu'on leur fournisse les chiffres qui permettent de justifier nos salaires :silly:

Oui c'est bien résumé, et je compléterai en disant qu'il y a autant de méthodes que de CAF, donc en gros ...de départements.
C'est assez désolant que la CNAF ne trouve pas une méthode de suivi uniforme.
Bien sûr il faut prendre en compte les spécificités des territoires mais de là à faire autant de saucissonnage il y a de l'abus...
J'aide pas mal de structures sur ce forum, qui m'envoient leur paramétrage par mail. Je suis dépité de voir autant de variantes.
Actuellement Ivan travaille sur la fonction crèche et il se prend la tête avec les différentes formes de PSU.

Bonjour,

Maintenant la CAF nous demande de définir des plages horaires pour les mercredis. Nous avons le choix entre 3 plages horaires et nous devrons leur donner les heures réalisées et facturées pour chacune des plages.

Comment puis-je faire au mieux, faut-il que je modifie tous les paramétrages de mes activités en créant une unité pour chaque plage ou Noethys a une super solution beaucoup plus pratique?

Merci beaucoup pour vos réponses,

Les enfants peuvent passer d'une plage à l'autre, ou c'est fixe une fois inscrit ?

Oui il peuvent passer de la plage 1 à 2 à 3....